Optimiser la Fiscalité de votre Entreprise grâce aux Œuvres d'Art
Salut à toi jeune entrepreneur et amateur d'art ! Tu en as marre de l’aspect monotone de ton environnement de travail et tu cherches à allier plaisir esthétique et optimisation fiscale ? Tu es au bon endroit ! Nous allons t’expliquer comment l'achat d'œuvres d'art peut réduire drastiquement tes impôts, égayer tes locaux et te permettre de commencer une belle collection d’art contemporain
Les Bienfaits de l'Art pour votre Entreprise
Non, il ne s'agit pas seulement de rendre votre espace de travail plus agréable. Les œuvres d'art peuvent également jouer un rôle crucial dans l'image de votre entreprise et, surtout, vous permettre de bénéficier de déductions fiscales intéressantes.
L'Article 238 bis AB du Code Général des Impôts
L'arme secrète de l'entrepreneur est l'article 238 bis AB du Code général des impôts. Il permet aux entreprises d'acquérir des œuvres d'art originales d'artistes vivants et de déduire une partie du coût de ces œuvres de leurs bénéfices imposables. Concrètement, cela signifie que vous pouvez réduire votre facture fiscale tout en soutenant la scène artistique contemporaine, et en constituant une collection qui peut prendre beaucoup de valeur.
Comment ça Marche ?
Conditions d'Éligibilité
Pour bénéficier de cette déduction, votre entreprise doit répondre à quelques critères :
Type d'entreprise : La déduction est ouverte aux sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés (IS) ou aux entreprises individuelles soumises à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC.
Exposition de l'œuvre : L'œuvre doit être exposée dans un lieu accessible au public ou aux employés de l'entreprise pendant au moins cinq ans. Exit les bureaux personnels ou les résidences privées !
Calcul de la Déduction
Le montant de l'acquisition est déductible en fractions égales sur cinq ans, à hauteur de 0,5 % du chiffre d'affaires hors taxe ou jusqu'à un plafond alternatif de 20 000 €, selon ce qui est plus avantageux pour l'entreprise. Par exemple :
Entreprise avec un CA de 5 millions d'euros : Peut déduire jusqu'à 25 000 € (0,5 % du CA HT).
Entreprise avec un CA de 200 000 euros : Peut opter pour le plafond de 20 000 €, supérieur aux 1 000 € (0,5 % du CA HT).
Cas Pratiques
Entreprise avec un CA de 5 millions d'euros achète pour 10 000 € d'œuvres : Peut déduire 2 000 € par an sur cinq ans.
Entreprise avec un CA de 200 000 euros achète pour 10 000 € d'œuvres : Peut déduire 2 000 € par an sur cinq ans, jusqu'à 20 000 € maximum.
Actions de Mécénat
Si votre entreprise réalise des actions de mécénat, ces dépenses viennent s'ajouter aux acquisitions d'œuvres d'art dans le calcul des déductions, dans la limite du plafond choisi.
Les Avantages Concrets
Pour l'Entreprise
Image de marque : Afficher des œuvres d'art renforce votre image de marque et attire l'attention de vos clients.
Bien-être au travail : Un environnement enrichi par l'art améliore le bien-être et la créativité des employés.
Avantage fiscal : La déduction réduit vos impôts, optimisant ainsi vos finances.
Pour les Artistes
Soutien financier : L'achat d'œuvres aide directement les artistes vivants.
Visibilité accrue : Exposer des œuvres dans un cadre professionnel offre une vitrine précieuse aux artistes.
En Conclusion
Allier art et fiscalité est une stratégie gagnante pour votre entreprise. Non seulement vous réduisez vos impôts, mais vous contribuez aussi à la vitalité culturelle de votre environnement. Alors, la prochaine fois que vous chercherez à optimiser vos finances, pensez à l'art : c'est bon pour vos impôts, votre équipe, et pour l'âme !
Pour plus d'informations, consultez la fiche pratique de La Maison des Artistes ici.
À vos pinceaux et vos calculettes !
